MA COMMUNE
Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de Marsat
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune de Marsat. Il se compose de Madame la Maire, des quatre adjoints et des dix Conseillers municipaux.
Les délibérations sont disponibles en Mairie et affichées sur le panneau d’affichage dédié.
CONSEIL MUNICIPAL
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 avril 2022
L’an deux mille vingt-deux, le quatre avril, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 28/03/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
Madame Nathalie DUMERY a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-22
CA 2021 – Affectation des résultats
2/ Délibération n°2022-23
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
3/ Délibération n°2022-23 -2
Vote du Budget Primitif 2022
4/ Délibération n°2022-24
Acquisitions des parcelles AH25 et AH76 au lieu-dit les Roches
5/ Délibération n°2022-25
Comité Consultatif Communal : composition
6/ Délibération n°2022-26
Semerap – Convention d’entretien des avaloirs du réseau d’eaux pluviales
7/ Délibération n°2022-27
Réseaux d’Aides Spécialisées pour les Elèves en Difficultés (RASED) – Renouvellement de la convention
8/ Délibération n°2022-28
Voirie du lotissement « la source d’or » – incorporation dans le domaine public communal
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 mars 2022
L’an deux mille vingt-deux, le sept mars, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 01/03/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER POUVOIR : M Olivier HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE – Mme Marie BOSSE a donné pouvoir à Mme DANIS
Monsieur Christophe VILLEBESSEIX a été désigné secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-13
Vote du compte administratif 2021
2/ Délibération n°2022-14
Approbation du compte de gestion
3/ Délibération n°2022-xx (reportée)
Mise en place au 01/01/2023 de la nomenclature M57
4/ Délibération n°2022-15
Fonds d’Intervention Communal (FIC) 2022 – Aménagement d’un point lecture
5/ Délibération n°2022-16
Choix du gestionnaire du parc locatif communal
6/ Délibération n°2022-xx (reportée)
Voirie du lotissement « la source d’or » – incorporation dans le domaine public communal
7/ Délibération n°2022-17
Services techniques et espaces verts – Besoin saisonnier – Création de poste à temps complet du 01/04/22 au 30/09/22
8/ Délibération n°2022-18
Composition des commissions communales : modification
9/ Délibération n°2022-19
Candidature dispositif SCOLAEé
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 2022
L’an deux mille vingt-deux, le trente et un janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 24/01/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY MAZEAU FLEURY
POUVOIR : Mme DANJOUR a donné pouvoir à Mme LAFARGE, Mme DANIS a donné pouvoir à Mme BOSSE
ABSENT : M CAUMETTE (non convoqué le 24/01/22) Monsieur Olivier
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-08
Cœur de Marsat – Demande de subvention auprès de l’Agence National des Sports pour les équipements sportifs de proximité
2/ Délibération n°2022-09
Dotation d’Equipement aux Territoires Ruraux (DETR) Programme 2022
3/ Délibération n°2022-10
Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) programme 2022
4/ Délibération n°2022-11
Jardins du Cloître – Acquisition parcelle AI113
5/ Délibération n°2022-12Convention avec le lycée Pierre-Joël Bonté : Accueil d’élèves dans le cadre des mesures de responsabilisation
6/ Débat d’Orientation Budgétaire
HABLOT a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 janvier 2022
L’an deux mille vingt-deux, le dix janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 03/01/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIR : M MAGNOL a donné pouvoir à Mme LAFARGE
ABSENT : M Pierre MEDARD
Monsieur Raffaële de FRANCESCO a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-01
Tarifs cimetière : Concessions – Case columbarium – Jardin du souvenir 2/ Délibération n°2022-02
Tarifs location de salles : Salle polyvalente – Mairie annexe
3/ Délibération n°2022-03
Prix de vente des photocopies en mairie
4/ Délibération n°2022-04
Délégations du conseil municipal au maire – Modification
5/ Délibération n°2022-05
Eclairage public parking de l’école – convention SIEG
6/ Délibération n°2022-06
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage projet école – Choix du prestataire
7/ Délibération n°2022-07
Audit téléphonie et informatique – contrat de prestations
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 décembre 2021
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 6 décembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le six décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 29/11/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR MAZEAU
POUVOIRS : Mme DANIS a donné pouvoir à Mme BOSSE, Mme FLEURY a donné pouvoir à M MAZEAU
ABSENT : M Pierre MEDARD
Madame Marguerite BRUN a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-70
PLUi du territoire – Avis de la commune 2/ Délibération n°2021-71
Périmètre Délimité des Abords (PDA)
3/ Délibération n°2021-72
Vente de la parcelle communale AI 473 4/ Délibération n°2021-73
Organisation du temps de travail
5/ Délibération n°2021-74
Service civique
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le quinze novembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 08/11/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE, M VILLEBESSEIX a donné pouvoir à M SAUVADET, Mme GALLET-DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Monsieur Jean-François SAUVADET a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-64
Emprunt 2021
2/ Délibération n°2021-65
Contrôle des poteaux incendie – convention Semerap 3/ Délibération n°2021-66
Location de la mairie annexe – Tarif et caution 4/ Délibération n°2021-67
Acquisition de terrain rue du Couvent : AI 89 5/ Délibération n°2021-68
Acquisition de terrains lieu-dit les Roches : AK 100 et AK 114
6/ Délibération n°2021-69
Immeuble impasse du Cloître – Epf Auvergne : Convention de mise à disposition pour travaux
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 30/08/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : Mme DANIS a donné pouvoir à M DE FRANCESCO, Mme GALLET DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Madame Marie BOSSE a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-55
Mise en place d’un Comité Consultatif Communal – Vote du règlement intérieur
2/ Délibération n°2021-56
Salle polyvalente – Vote du règlement intérieur
3/ Délibération n°2021-57
Salle polyvalente – Tarifs de location
4/ Délibération n°2021-58
Fourrière animale – Convention avec l’APA
5/ Délibération n°2021-59
« Lire et faire lire » – Adhésion à la FAL
6/ Délibération n°2021-60
Festival de poésie 2022 – Demande de subvention auprès de la DRAC
7/ Délibération n°2021-61
Festival de poésie 2022 – Demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération RLV 8/ Délibération n°2021-62
Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz
9/ Délibération n°2021-63
Aménagements de sécurité chemin des Batignolles (RD 405) – Demande de subvention au titre des Amendes de Police
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 septembre 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 30/08/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : Mme DANIS a donné pouvoir à M DE FRANCESCO, Mme GALLET DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Madame Marie BOSSE a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-43
ALSH – Avenant n°2 à la convention UFCV
2/ Délibération n°2021-44
ALSH – Convention 2021-2022
3/ Délibération n°2021-45
PEDT « Plan Mercredi »
4/ Délibération n°2021-46
Education Physique et Sportive à l’école – Convention avec l’intervenant
5/ Délibération n°2021-47
Dérogations scolaires 2020/2021 – Participations financières des communes
6/ Délibération n°2021-48
Activités périscolaires 2021/2022
7/ Délibération n°2021-49
Activité périscolaire « initiation tennis » 2020/2021 – Révision du tarif en raison du contexte COVID 8/ Délibération n°2021-50
Création de poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps non complet
et suppression de poste adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet
9/ Délibération n°2021-51
SIEG – Modification des statuts
10/ Délibération n°2021-52
SBA – Convention de mise en place de composteurs collectifs
11/ Délibération n°2021-53
Agence Postale Communale (APC) – Demande de subvention pour l’aménagement de l’APC dans le hall de la mairie
12/ Délibération n°2021-54
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Taux d’exonération
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 05/07/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE SAUVADET VILLEBESSEIX DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : M GROSSHANS a donné pouvoir à Mme BRUN, M DE FRANCESCO a donné pouvoir à M SAUVADET, M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE, Mme DUMERY a donné pouvoir à M MAGNOL, Mme GALLET-DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Monsieur Julien MAGNOL a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-31
Composition des commissions municipales – Modification de la
Urbanisme/Travaux/Développement Durable 2/ Délibération n°2021-32
EPS à l’école – Avenant à la convention
3/ Délibération n°2021-33
Convention de mise à disposition d’un terrain communal 4/ Délibération n°2021-34
Contrat de prestations de conseil et d’assistance juridique 5/ Délibération n°2021-35
commission
Collecte et recyclage de masques chirurgicaux – Convention de partenariat
6/ Délibération n°2021-36
Reversement du Tennis Club de Marsat à la commune de Marsat du montant de la subvention reçue de la Fédération Française du Tennis.
7/ Délibération n°2021-37
Subvention FIC – Travaux de réhabilitation d’un bâtiment communal
8/ Délibération n°2021-38
Illuminations 2021/2022 – Convention de financement avec le SIEG
9/ Délibération n°2021-39
Festival de poésie – Demande de subvention auprès de la DRAC
10/ Délibération n°2021-40
Festival de poésie – Nature et tarifs des boissons vendues
11/ Délibération n°2021-41
Festival de poésie – Conventions avec les intervenants
12/ Délibération n°2021-42
Projet d’exploitation société Groupe BACACIER commune de Riom – Enquête publique – Avis du conseil municipal
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 07/06/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY HABLOT DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : Mr VILLEBESSEIX a donné pouvoir à M SAUVADET, Mme GALLET-DELAHAYE a donné pouvoir à Mr MAZEAU
Madame Audrey FLEURY a été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 mai 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 26/04/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY HABLOT DANJOUR DANIS VILLEBESSEIX MAZEAU FLEURY POUVOIR : Mme GALLET-DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Monsieur Pascal MAZEAU a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 01 mars 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 22/03/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY DANJOUR DANIS VILLEBESSEIX MAZEAU FLEURY BARBAT POUVOIR : M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE
Madame Elodie DANJOUR a été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 01 mars 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 22/02/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY HABLOT DANJOUR VILLEBESSEIX MAZEAU FLEURY
POUVOIR : Mme DANIS a donné pouvoir à Mme BOSSE
M POULET a donné pouvoir à M MAZEAU Madame Nathalie DUMERY été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 18/01/2021
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY HABLOT DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS MAZEAU POULET FLEURY
POUVOIR : M MAGNOL a donné pouvoir à Mme DUMERY
Monsieur Christophe VILLEBESSEIX a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRÉSENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS MAZEAU POULET FLEURY
POUVOIR : M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE
Monsieur Raffaële DEFRANCESCO a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS MAZEAU POULET FLEURY POUVOIRS : Mme Marguerite BRUN a donné pouvoir à M Jean-François SAUVADET
POUVOIRS : M Olivier HABLOT a donné pouvoir à Mme Anne-Catherine LAFARGE ; Monsieur Jean-François SAUVADET a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRÉSENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU POULET FLEURY
POUVOIR : M Michel GROSSHANS a donné pouvoir à M Julien MAGNOL Madame Marguerite BRUN a été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 août 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU POULET FLEURY
Monsieur Michel GROSSHANS a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU POULET FLEURY
Madame Marie BOSSE a été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU POULET FLEURY
Monsieur Julien MAGNOL a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU ANNETON POULET
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 mars 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
PRESENTS: MM Mmes VIGNERON MEDARD ANNETON GUILHEN GACON STRIFFLING BARTHELEMY FATIEN ESTAY THOUVENIN GROSSHANS DUMERY ABSENT EXCUSE : M POULET
POUVOIR : Mme VEYLAND a donné pouvoir à M FATIEN
Monsieur Claude FATIEN a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
PRESENTS: MM Mmes VIGNERON MEDARD ANNETON GUILHEN GACON STRIFFLING BARTHELEMY THOUVENIN GROSSHANS POULET
ABSENTE EXCUSEE : Mme VEYLAND
ABSENTE : Mme ESTAY
POUVOIRS : M FATIEN a donné pouvoir à M THOUVENIN, Mme DUMERY a donné pouvoir à M GROSSHANS
Monsieur Pierre MEDARD a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
PRESENTS: MM Mmes VIGNERON ANNETON GUILHEN GACON STRIFFLING ESTAY THOUVENIN VEYLAND GROSSHANS DUMERY POULET
ABSENT EXCUSE : M Pierre MEDARD
POUVOIRS : Mme BARTHELEMY a donné pouvoir à M VIGNERON M FATIEN a donné pouvoir à Mme ESTAY
Monsieur Bastien POULET a été désigné secrétaire de séance