MA COMMUNE
Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de Marsat
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune de Marsat. Il se compose de Madame la Maire, des quatre adjoints et des dix Conseillers municipaux.
Les délibérations sont disponibles en Mairie et affichées sur le panneau d’affichage dédié.
CONSEIL MUNICIPAL
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 16 octobre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame
Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 10/10/23
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE
FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIR : Mme THONIER a donné pouvoir à M MAZEAU
Le quorum est atteint. Monsieur Christophe VILLEBESSEIX a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Protection sociale complémentaire – garantie prévoyance
Délibération n°2023-60-1
Mandat au Centre de Gestion de la FPT pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un
accord collectif
Délibération n°2023-60-2
Mandat au Centre de Gestion de la FPT pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en
vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
2/ Délibération n°2023-61
Adhésion au Programme EduRénov de la Banque des Territoires dans le cadre du projet de
rénovation du groupe scolaire de la commune de Marsat
3/ Délibération n°2023-62
Révision de la règlementation des boisements – Constitution d’une Commission Intercommunale
d’Aménagement Foncier
4/ Délibération n°2023-63
GRDF – Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP 2023
5/ Délibération n°2023-64
Périscolaire Ecole de sport UFOLEP – Modalités de fonctionnement et de facturation
6/ Délibération n°2023-65
Convention avec la FAL – « Lire et faire lire »
Questions diverses
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 19 septembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame
Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 11/09/23
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE
FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR MAZEAU FLEURY THONIER
POUVOIRS : Mme DANIS a donné pouvoir à Mme LAFARGE
Le quorum est atteint. Monsieur Olivier HABLOT a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2023-50
Décision modificative N°2
2/ Délibération n°2023-51
Aménagements de sécurité route de Clermont – Choix de l’entreprise
3/ Délibération n°2023-52
Voirie chemin des Vergnes – Choix de l’entreprise
4/ Délibération n°2023-53
Voirie chemin des Vergnes – Convention fonds de concours ville de Riom
5/ Délibération n°2023-54
Dénomination de la voie du lotissement « le Clos du Monrosier »
6/ Délibération n°2023-55
PLUi –modification n°1
7/ Délibération n°2023-56
RLV : Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID) :
Avis des communes
8/ Délibération n°2023-57
Créances irrecouvrables – Admission en non-valeurs
9/ Délibération n°2023-58
Dérogations scolaires – Participation scolaire des communes
10/ Délibération n°2023-59
Activités périscolaires 2023/2024
Questions diverses
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 10 juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame
Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 03/07/23
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE
FRANCESCO VILLEBESSEIX DANJOUR DANIS MAZEAU THONIER
POUVOIRS : M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE, Mme DUMERY a donné pouvoir à
Mme BRUN, Mme FLEURY a donné pouvoir à M MAZEAU
Le quorum est atteint. Monsieur Raffaële DE FRANCESCO a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2023-38
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024 – Budget général et CCAS
2/ Délibération n°2023-39
Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
3/ Délibération n°2023-40
Rapport de la délibération 2023-28 – Demande de fonds de concours RLV (Travaux sur bâtiments
publics) – Erreur sur le taux de participation
4/ Délibération n°2023-41
Demande de Fonds de Concours RLV (Travaux sur bâtiments publics)
5/ Délibération n°2023-42
Rapport de la délibération 2023-29 – Demande de fonds de concours RLV (Travaux sur éclairage
public) – Erreur sur le taux de participation
6/ Délibération n°2023-43
Demande de Fonds de Concours RLV (Travaux sur éclairage public)
7/ Délibération n°2023-44
Demande de Fonds de Concours RLV (Travaux d’aménagement de sécurité)
8/ Délibération n°2023-45
Déplacement d’un poteau Orange chemin des Batignolles – Convention de participation financière
avec les riverains demandeurs.
9/ Délibération n°2023-46
Convention 2023 – EPS école
10/ Délibération n°2023-47
Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d’absences
11/ Délibération n°2023-48
Désignation d’un référent déontologue des élus
12/ Délibération n°2023-49 (ajoutée à l’ordre du jour sur autorisation de l’assemblée)
Convention d’objectifs IDCLUB
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 9 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment
convoqué, s’est réuni en session exceptionnelle, à la salle des citoyens, sous la présidence de
Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal :
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN DE FRANCESCO
HABLOT VILLEBESSEIX DANJOUR DANIS FLEURY THONIER
POUVOIRS : Mr SAUVADET a donné pouvoir à Mme LAFARGE, Mme DUMERY a donné
pouvoir à Mme BRUN, Mr MAZEAU a donné pouvoir à Mme THONIER
Le quorum est atteint.
Madame la maire fait référence :
– A l’article du Code Electoral relatif à l’élection des délégués sénatoriaux dans les communes
de 1 000 à 8 999 habitants du Département du Puy de Dôme
– A l’arrêté préfectoral du 23 mai 2023 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués
titulaires et suppléants à élire dans les communes de 1 000 à 8 999 habitants du Département
du Puy de Dôme pour l’élection des membres du collège électoral sénatorial
Le bureau électoral a été ainsi constitué :
Présidente : Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire
Conseillers municipaux les deux plus âgés : Monsieur Raffaële de Francesco, Monsieur Michel
Grosshans
Conseillers municipaux les deux plus jeunes : Madame Mathilde Danis, Madame Audrey Fleury
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 22 mai, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame
Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 15/05/23
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE
FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
POUVOIR : Mme DUMERY a donné pouvoir à M MAGNOL
Le quorum est atteint. Monsieur Jean-François SAUVADET a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2023-32
Délégations du conseil municipal au maire – Modification
2/ Délibération n°2023-33
Aménagements de sécurité au titre des amendes de police
3/ Délibération n°2023-34
Convention de gestion avec le Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) d’Auvergne
4/ Délibération n°2023-35
Festival de poésie – Nature et tarifs des ventes en régie de recettes
5/ Délibération n°2023-36
DM N°1
6/ Délibération n°2023-37
Projet pédagogique jardin partagé présenté par l’école primaire de Marsat – Convention de
financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique (ajoutée à l’ordre du jour sur
autorisation de l’assemblée)
Questions diverses
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 3 avril, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 27/03/23
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
Le quorum est atteint. Monsieur Michel GROSSHANS a été désigné secrétaire de séance ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2023-21
CA 2022 – Affectation des résultats
2/ Délibération n°2023-22
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
3/ Délibération n°2023-23
Vote du Budget Primitif 2023
4/ Délibération n°2023-24
Tableau des effectifs au 03/04/2023
5/ Délibération n°2023-25
Création de poste au 03/04/2023 – Besoin saisonnier services techniques et espaces verts 6/ Délibération n°2023-26
Convention d’adhésion à la mission d’assistance retraite exercée par le CDG 63
7/ Délibération n°2023-27
Voirie Batignolles – demande de subvention FIC (Plan de Financement Définitif)
8/ Délibération n°2023-28
Demande de Fonds de Concours RLV (Travaux sur bâtiments publics)
9/ Délibération n°2023-29
Demande de Fonds de Concours RLV (Travaux sur éclairage public)
10/ Délibération n°2023-30
Contrat avec la société SAUVIE pour la location et la maintenance de deux défibrillateurs 11/ Délibération n°2023-31 (ajoutée à l’ordre du jour sur autorisation de l’assemblée) Activité périscolaire : initiation au basket
Questions diverses
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 mars 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 6 mars, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 27/02/2023
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
Le quorum est atteint. Madame Marie BOSSE a été désignée secrétaire de séance ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2023-12
Vote du compte administratif 2022
2/ Délibération n°2023-13
Approbation du compte de gestion
3/ Délibération n°2023-14
Rénovation salle Jacques Prévert – Demande de DETR
(Annule et remplace)
4/ Délibération n°2023-15
Rénovation salle Jacques Prévert – Demande de FONDS VERT
(Annule et remplace)
5/ Délibération n°2023-16
Voirie chemin des Batignolles – Demande de subvention FIC (Fonds des Initiatives Communales) Programme 2023
6/ Délibération n°2023-17
Voirie chemin des Vergnes – Demande de subvention FIC (Fonds des Initiatives Communales) Programme 2023
7/ Délibération n°2023-18
Territoire d’Energie 63 – Modification des statuts
8/ Délibération n°2023-19
Activité périscolaire « Initiation au tennis » – Convention avec le Tennis Club
9/ Délibération n°2023-20
Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage 2023/2028 : Avis de la commune de Marsat
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 30 janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 23/01/2023
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
POUVOIR : Mme BRUN a donné pouvoir à M SAUVADET
Le quorum est atteint. Monsieur Julien MAGNOL a été désigné secrétaire de séance ORDRE DU JOUR :
Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire
1/ Délibération n°2023-01
Rénovation salle Jacques Prévert – Choix du maître d’œuvre
2/ Délibération n°2023-02
Rénovation salle Jacques Prévert – Demande de DETR
3/ Délibération n°2023-03
Rénovation salle Jacques Prévert – Demande de FONDS VERT et/ou DSIL
4/ Délibération n°2023-04
Eclairage public – Convention avec Territoire d’Energie pour le remplacement des lanternes
5/ Délibération n°2023-05
RLV – Adhésion au groupement de commande : Produits d’entretien et solution à l’eau ozonée 6/ Délibération n°2023-06
Vente AI 473
7/ Délibération n°2023-07
Acquisition emplacement réservé 1R1
8/ Délibération n°2023-08
RLV – Approbation du rapport de la CLECT du 1er décembre 2022
9/ Délibération n°2023-09
RLV – Modification des statuts
10/ Délibération n°2023-10
Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG de la FPT du Puy de Dôme
11/ Délibération n°2023-11
CEREMA – désignation d’un représentant
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 12 décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 05/12/2022
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
Le quorum est atteint. Madame Christel THONIER a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-72
Décision modificative n°3
2/ Délibération n°2022-73
Tarifs communaux 2023 – Location des salles municipales 3/ Délibération n°2022-74
Tarifs communaux 2023 – Cimetière 4/ Délibération n°2022-75
Tarifs communaux 2023 – Photocopies 5/ Délibération n°2022-76
Convention d’Occupation du Domaine public – distributeur de pain
Annule et remplace la délibération précédente
6/ Délibération n°2022-77
Convention d’Occupation du Domaine public – camion pizza
Annule et remplace la délibération précédente
7/ Délibération n°2022-78
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification
8/ Délibération n°2022-79
Activités sportives périscolaires avec l’UFOLEP – Modalités de fonctionnement
9/ Délibération n°2022-80
Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) – avenant au contrat
10/ Délibération n°2022-81
Délégations du conseil municipal au maire – Modification
11/ Délibération n°2022-82
Adhésion au CEREMA au 1er janvier 2023
Questions diverses
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 novembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 7 novembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 28/10/2022
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR MAZEAU FLEURY THONIER POUVOIR : Mme DANIS a donné pouvoir à Mme BRUN
Le quorum est atteint. Madame Audrey FLEURY a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-62
Décision modificative n°2
2/ Délibération n°2022-63
Création de poste au 14/11/2022
3/ Délibération n°2022-64
Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’études pré-opérationnelles dans le cadre du projet SCOLAEE
4/ Délibération n°2022-65
Convention d’Occupation du Domaine Public – Distributeur de pain
5/ Délibération n°2022-66
Convention d’Occupation du Domaine Public – Camion HALT A PIZZ
6/ Délibération n°2022-67
Dénomination de la voie du lotissement « Le clos de la Noyeraie »
7/ Délibération n°2022-68
Saison culturelle départementale 2022/2023 – Convention de partenariat
8/ Délibération n°2022-69
Convention avec la FAL – « Lire et faire lire »
9/ Délibération n°2022-70
Vente de la parcelle AI 477 et rapport délibération du 04/07/22 ayant même objet
10/ Délibération n°2022-71
Groupama – indemnisation bris de glace (ajouté à l’ordre du jour – accepté à l’unanimité)
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 12 septembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 06/09/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
Le quorum est atteint. Monsieur Pascal MAZEAU a été désigné secrétaire de séance ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-55
Règlement intérieur – Modifications
2/ Délibération n°2022-56
Décision modificative n°1
3/ Délibération n°2022-57
Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur
4/ Délibération n°2022-58
Dérogations scolaires 2020/2021 – Participations financières des communes 5/ Délibération n°2022-59
Remboursement sur cotisation assurance suite à avenant
6/ Délibération n°2022-60
Activités périscolaires 2022/2023
7/ Délibération n°2022-xx – Reportée pour informations manquantes Saison culturelle départementale 2022/2023 – Convention de partenariat
8/ Délibération n°2022-61
Reprise d’alignement – acquisition parcelle AK309
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juillet 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 4 juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 27/06/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
POUVOIRS : M GROSSHANS a donné pouvoir à M DE FRANCESCO, Mme DUMERY a donné pouvoir à M MAGNOL
Le quorum est atteint. Madame Mathilde DANIS a été désignée secrétaire de séance ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-38
Rachat à l’Epf Auvergne du bien cadastré AI 198 dit « maison Debas »
2/ Délibération n°2022-39
Revente du bien cadastré AI 198 dit « maison Debas »
3/ Délibération n°2022-40
Déclassement du domaine public au domaine privé de la commune – Parcelle AI 476
4/ Délibération n°2022-41
Vente de la parcelle AI 476
5/ Délibération n°2022-42
Déclassement du domaine public au domaine privé de la commune – Parcelle AI 477
6/ Délibération n°2022-43
Vente de la parcelle AI 477
7/ Délibération n°2022-44
Rachat à l’Epf Auvergne des biens en fin de portage
8/ Délibération n°2022-45
Modalités de publicité des actes de la commune
9/ Délibération n°2022-46
UFCV – Convention de partenariat 2022
10/ Délibération n°2022-47
EPS école – Convention 2022
11/ Délibération n°2022-48
ENEDIS – Convention pour la décoration d’un poste de distribution publique d’électricité
12/ Délibération n°2022-49
Prêt de matériel – Convention avec l’association « On connait la chanson »
13/ Délibération n°2022-50
FESTIVAL « ça bouge à Marsat » – Convention avec les acteurs du festival
14/ Délibération n°2022-51
FESTIVAL « ça bouge à Marsat » – Nature et tarifs des ventes
15/ Délibération n°2022-52
Instruction du Droit des Sols par RLV – Modification de la convention
16/ Délibération n°2022-53
GRDF – RODF et ROPDP 2022
17/ Délibération n°2022-54 (ajoutée à l’ordre du jour après autorisation de l’assemblée)
Garderie périscolaire – instauration du quotient familial au 01/09/2022 et détermination des tarifs Questions diverses
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 09 mai 2022
L’an deux mille vingt-deux, le neuf mai, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des citoyens, sous la présidence de Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 02/05/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT DUMERY DANJOUR FLEURY
POUVOIRS : M VILLEBESSEIX a donné pouvoir à M SAUVADET, Mme DANIS a donné pouvoir à Mme BOSSE, M MAZEAU a donné pouvoir à Mme FLEURY, Mme THONIER a donné pouvoir à Mme FLEURY
Madame Elodie DANJOUR a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-31
Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Marsat
2/ Délibération n°2022-32
Aménagement d’un point lecture : Choix des entreprises
3/ Délibération n°2022-33
Aménagement d’un point lecture : Fonds de concours RLV
4/ Délibération n°2022-34
Circulation dans la commune : Convention d’appui opérationnel COMMUNE/ANCT/CEREMA
5/ Délibération n°2022-35
Travaux de rénovation et d’aménagement à la salle polyvalente : Demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine
6/ Délibération n°2022-36
Etude patrimoniale : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
7/ Délibération n°2022-37
Aménagement d’un City Stade – Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du Bonus Ruralité
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 avril 2022
L’an deux mille vingt-deux, le quatre avril, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 28/03/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER
Madame Nathalie DUMERY a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-22
CA 2021 – Affectation des résultats
2/ Délibération n°2022-23
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
3/ Délibération n°2022-23 -2
Vote du Budget Primitif 2022
4/ Délibération n°2022-24
Acquisitions des parcelles AH25 et AH76 au lieu-dit les Roches
5/ Délibération n°2022-25
Comité Consultatif Communal : composition
6/ Délibération n°2022-26
Semerap – Convention d’entretien des avaloirs du réseau d’eaux pluviales
7/ Délibération n°2022-27
Réseaux d’Aides Spécialisées pour les Elèves en Difficultés (RASED) – Renouvellement de la convention
8/ Délibération n°2022-28
Voirie du lotissement « la source d’or » – incorporation dans le domaine public communal
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 mars 2022
L’an deux mille vingt-deux, le sept mars, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 01/03/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY THONIER POUVOIR : M Olivier HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE – Mme Marie BOSSE a donné pouvoir à Mme DANIS
Monsieur Christophe VILLEBESSEIX a été désigné secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-13
Vote du compte administratif 2021
2/ Délibération n°2022-14
Approbation du compte de gestion
3/ Délibération n°2022-xx (reportée)
Mise en place au 01/01/2023 de la nomenclature M57
4/ Délibération n°2022-15
Fonds d’Intervention Communal (FIC) 2022 – Aménagement d’un point lecture
5/ Délibération n°2022-16
Choix du gestionnaire du parc locatif communal
6/ Délibération n°2022-xx (reportée)
Voirie du lotissement « la source d’or » – incorporation dans le domaine public communal
7/ Délibération n°2022-17
Services techniques et espaces verts – Besoin saisonnier – Création de poste à temps complet du 01/04/22 au 30/09/22
8/ Délibération n°2022-18
Composition des commissions communales : modification
9/ Délibération n°2022-19
Candidature dispositif SCOLAEé
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 2022
L’an deux mille vingt-deux, le trente et un janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 24/01/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY MAZEAU FLEURY
POUVOIR : Mme DANJOUR a donné pouvoir à Mme LAFARGE, Mme DANIS a donné pouvoir à Mme BOSSE
ABSENT : M CAUMETTE (non convoqué le 24/01/22) Monsieur Olivier
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-08
Cœur de Marsat – Demande de subvention auprès de l’Agence National des Sports pour les équipements sportifs de proximité
2/ Délibération n°2022-09
Dotation d’Equipement aux Territoires Ruraux (DETR) Programme 2022
3/ Délibération n°2022-10
Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) programme 2022
4/ Délibération n°2022-11
Jardins du Cloître – Acquisition parcelle AI113
5/ Délibération n°2022-12Convention avec le lycée Pierre-Joël Bonté : Accueil d’élèves dans le cadre des mesures de responsabilisation
6/ Débat d’Orientation Budgétaire
HABLOT a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 janvier 2022
L’an deux mille vingt-deux, le dix janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 03/01/2022
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIR : M MAGNOL a donné pouvoir à Mme LAFARGE
ABSENT : M Pierre MEDARD
Monsieur Raffaële de FRANCESCO a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2022-01
Tarifs cimetière : Concessions – Case columbarium – Jardin du souvenir 2/ Délibération n°2022-02
Tarifs location de salles : Salle polyvalente – Mairie annexe
3/ Délibération n°2022-03
Prix de vente des photocopies en mairie
4/ Délibération n°2022-04
Délégations du conseil municipal au maire – Modification
5/ Délibération n°2022-05
Eclairage public parking de l’école – convention SIEG
6/ Délibération n°2022-06
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage projet école – Choix du prestataire
7/ Délibération n°2022-07
Audit téléphonie et informatique – contrat de prestations
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 décembre 2021
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 6 décembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le six décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne- Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 29/11/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR MAZEAU
POUVOIRS : Mme DANIS a donné pouvoir à Mme BOSSE, Mme FLEURY a donné pouvoir à M MAZEAU
ABSENT : M Pierre MEDARD
Madame Marguerite BRUN a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-70
PLUi du territoire – Avis de la commune 2/ Délibération n°2021-71
Périmètre Délimité des Abords (PDA)
3/ Délibération n°2021-72
Vente de la parcelle communale AI 473 4/ Délibération n°2021-73
Organisation du temps de travail
5/ Délibération n°2021-74
Service civique
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le quinze novembre, le Conseil Municipal de la Commune de Marsat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente, sous la présidence de Madame Anne-Catherine LAFARGE, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 08/11/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE, M VILLEBESSEIX a donné pouvoir à M SAUVADET, Mme GALLET-DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Monsieur Jean-François SAUVADET a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-64
Emprunt 2021
2/ Délibération n°2021-65
Contrôle des poteaux incendie – convention Semerap 3/ Délibération n°2021-66
Location de la mairie annexe – Tarif et caution 4/ Délibération n°2021-67
Acquisition de terrain rue du Couvent : AI 89 5/ Délibération n°2021-68
Acquisition de terrains lieu-dit les Roches : AK 100 et AK 114
6/ Délibération n°2021-69
Immeuble impasse du Cloître – Epf Auvergne : Convention de mise à disposition pour travaux
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 30/08/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : Mme DANIS a donné pouvoir à M DE FRANCESCO, Mme GALLET DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Madame Marie BOSSE a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-55
Mise en place d’un Comité Consultatif Communal – Vote du règlement intérieur
2/ Délibération n°2021-56
Salle polyvalente – Vote du règlement intérieur
3/ Délibération n°2021-57
Salle polyvalente – Tarifs de location
4/ Délibération n°2021-58
Fourrière animale – Convention avec l’APA
5/ Délibération n°2021-59
« Lire et faire lire » – Adhésion à la FAL
6/ Délibération n°2021-60
Festival de poésie 2022 – Demande de subvention auprès de la DRAC
7/ Délibération n°2021-61
Festival de poésie 2022 – Demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération RLV 8/ Délibération n°2021-62
Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz
9/ Délibération n°2021-63
Aménagements de sécurité chemin des Batignolles (RD 405) – Demande de subvention au titre des Amendes de Police
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 septembre 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 30/08/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO HABLOT VILLEBESSEIX DUMERY DANJOUR MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : Mme DANIS a donné pouvoir à M DE FRANCESCO, Mme GALLET DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Madame Marie BOSSE a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-43
ALSH – Avenant n°2 à la convention UFCV
2/ Délibération n°2021-44
ALSH – Convention 2021-2022
3/ Délibération n°2021-45
PEDT « Plan Mercredi »
4/ Délibération n°2021-46
Education Physique et Sportive à l’école – Convention avec l’intervenant
5/ Délibération n°2021-47
Dérogations scolaires 2020/2021 – Participations financières des communes
6/ Délibération n°2021-48
Activités périscolaires 2021/2022
7/ Délibération n°2021-49
Activité périscolaire « initiation tennis » 2020/2021 – Révision du tarif en raison du contexte COVID 8/ Délibération n°2021-50
Création de poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps non complet
et suppression de poste adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet
9/ Délibération n°2021-51
SIEG – Modification des statuts
10/ Délibération n°2021-52
SBA – Convention de mise en place de composteurs collectifs
11/ Délibération n°2021-53
Agence Postale Communale (APC) – Demande de subvention pour l’aménagement de l’APC dans le hall de la mairie
12/ Délibération n°2021-54
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Taux d’exonération
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 05/07/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE SAUVADET VILLEBESSEIX DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : M GROSSHANS a donné pouvoir à Mme BRUN, M DE FRANCESCO a donné pouvoir à M SAUVADET, M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE, Mme DUMERY a donné pouvoir à M MAGNOL, Mme GALLET-DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Monsieur Julien MAGNOL a été désigné secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibération n°2021-31
Composition des commissions municipales – Modification de la
Urbanisme/Travaux/Développement Durable 2/ Délibération n°2021-32
EPS à l’école – Avenant à la convention
3/ Délibération n°2021-33
Convention de mise à disposition d’un terrain communal 4/ Délibération n°2021-34
Contrat de prestations de conseil et d’assistance juridique 5/ Délibération n°2021-35
commission
Collecte et recyclage de masques chirurgicaux – Convention de partenariat
6/ Délibération n°2021-36
Reversement du Tennis Club de Marsat à la commune de Marsat du montant de la subvention reçue de la Fédération Française du Tennis.
7/ Délibération n°2021-37
Subvention FIC – Travaux de réhabilitation d’un bâtiment communal
8/ Délibération n°2021-38
Illuminations 2021/2022 – Convention de financement avec le SIEG
9/ Délibération n°2021-39
Festival de poésie – Demande de subvention auprès de la DRAC
10/ Délibération n°2021-40
Festival de poésie – Nature et tarifs des boissons vendues
11/ Délibération n°2021-41
Festival de poésie – Conventions avec les intervenants
12/ Délibération n°2021-42
Projet d’exploitation société Groupe BACACIER commune de Riom – Enquête publique – Avis du conseil municipal
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 07/06/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY HABLOT DANJOUR DANIS MAZEAU FLEURY
POUVOIRS : Mr VILLEBESSEIX a donné pouvoir à M SAUVADET, Mme GALLET-DELAHAYE a donné pouvoir à Mr MAZEAU
Madame Audrey FLEURY a été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 mai 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 26/04/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY HABLOT DANJOUR DANIS VILLEBESSEIX MAZEAU FLEURY POUVOIR : Mme GALLET-DELAHAYE a donné pouvoir à M MAZEAU
Monsieur Pascal MAZEAU a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 01 mars 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 22/03/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY DANJOUR DANIS VILLEBESSEIX MAZEAU FLEURY BARBAT POUVOIR : M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE
Madame Elodie DANJOUR a été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 01 mars 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 22/02/2021
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY HABLOT DANJOUR VILLEBESSEIX MAZEAU FLEURY
POUVOIR : Mme DANIS a donné pouvoir à Mme BOSSE
M POULET a donné pouvoir à M MAZEAU Madame Nathalie DUMERY été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2021
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 18/01/2021
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DE FRANCESCO DUMERY HABLOT DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS MAZEAU POULET FLEURY
POUVOIR : M MAGNOL a donné pouvoir à Mme DUMERY
Monsieur Christophe VILLEBESSEIX a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRÉSENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS MAZEAU POULET FLEURY
POUVOIR : M HABLOT a donné pouvoir à Mme LAFARGE
Monsieur Raffaële DEFRANCESCO a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 octobre 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS MAZEAU POULET FLEURY POUVOIRS : Mme Marguerite BRUN a donné pouvoir à M Jean-François SAUVADET
POUVOIRS : M Olivier HABLOT a donné pouvoir à Mme Anne-Catherine LAFARGE ; Monsieur Jean-François SAUVADET a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRÉSENTS : MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU POULET FLEURY
POUVOIR : M Michel GROSSHANS a donné pouvoir à M Julien MAGNOL Madame Marguerite BRUN a été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 août 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU POULET FLEURY
Monsieur Michel GROSSHANS a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU POULET FLEURY
Madame Marie BOSSE a été désignée secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU POULET FLEURY
Monsieur Julien MAGNOL a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
PRESENTS: MM Mmes LAFARGE MAGNOL BOSSE GROSSHANS BRUN SAUVADET DUMERY DE FRANCESCO DANJOUR VILLEBESSEIX DANIS HABLOT MAZEAU ANNETON POULET
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 mars 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
PRESENTS: MM Mmes VIGNERON MEDARD ANNETON GUILHEN GACON STRIFFLING BARTHELEMY FATIEN ESTAY THOUVENIN GROSSHANS DUMERY ABSENT EXCUSE : M POULET
POUVOIR : Mme VEYLAND a donné pouvoir à M FATIEN
Monsieur Claude FATIEN a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
PRESENTS: MM Mmes VIGNERON MEDARD ANNETON GUILHEN GACON STRIFFLING BARTHELEMY THOUVENIN GROSSHANS POULET
ABSENTE EXCUSEE : Mme VEYLAND
ABSENTE : Mme ESTAY
POUVOIRS : M FATIEN a donné pouvoir à M THOUVENIN, Mme DUMERY a donné pouvoir à M GROSSHANS
Monsieur Pierre MEDARD a été désigné secrétaire de séance
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2020
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 14
PRESENTS: MM Mmes VIGNERON ANNETON GUILHEN GACON STRIFFLING ESTAY THOUVENIN VEYLAND GROSSHANS DUMERY POULET
ABSENT EXCUSE : M Pierre MEDARD
POUVOIRS : Mme BARTHELEMY a donné pouvoir à M VIGNERON M FATIEN a donné pouvoir à Mme ESTAY
Monsieur Bastien POULET a été désigné secrétaire de séance